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Re: vente d'un bateau a un américain
Envoyé par: F : Amiral (am) | E: Admiral (Adm)F : Amiral (am) | E: Admiral (Adm) Yves JULIEN (Adresse IP journalisée)
Date: 15/09/18 08:27

Michel(Draco) Écrivait:
-------------------------------------------------------
> Bonjour, il y a eu beaucoup de discussion sur
> l'achat d'un bateau US ou Ontarien mais je n'ai
> rien trouvé sur la vente d'un bateau a un
> américain.
>
> J'attends des nouvelles de Hébert et associés mais
> entre temps je sonde le terrain ici sur le forum.
>
>
> J'ai pas de bluebook, juste un permis
> d’embarcation. Le bateau (usagé) a été acheté en
> Ontario chez Modern Yacht, taxe payé au Québec.
>
> Quelques questions:
>
> De quels papiers ils ont besoins, ma facture
> d'achat? permis d’embarcation?
> Es ce qu'un acte de vente entre particuliers est
> suffisant?
> Comment transférer le titre de propriété de la
> remorque?
> Mode de paiement, es ce qu'un transfert bancaire
> est le plus sécuritaire?
> Autre suggestions?
>
> L'acheteur est crédible, il a fait faire une
> inspection par Nicolas Gibault.


De façon générale, ton acheteur aura besoin d'un "Bill of sale" et de la preuve de radiation des titres titre de propriété.

"Voile



Sujet Vues Écrit par Envoyé
  vente d'un bateau a un américain 420 F : Matelot de 2e classe (mat 2) | E: Able Seaman (AB) Michel(Draco) 14/09/18 14:25
  Re: vente d'un bateau a un américain 111 F : Amiral (am) | E: Admiral (Adm)F : Amiral (am) | E: Admiral (Adm) Yves JULIEN 15/09/18 08:27
  Re: vente d'un bateau a un américain 110 F : Capitaine de frégate (capf) | E: Commander (Cdr) Jacques P 15/09/18 09:33
  Re: vente d'un bateau a un américain 110 F : Matelot de 2e classe (mat 2) | E: Able Seaman (AB) Michel(Draco) 15/09/18 10:02
  Re: vente d'un bateau a un américain 117 F : Amiral (am) | E: Admiral (Adm)F : Amiral (am) | E: Admiral (Adm) Yves JULIEN 16/09/18 10:58


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